mardi 26 juin 2012

CONTRIBUTIONS À LA RECHERCHE

(Les publications sont disponibles en ligne sur http://uottawa.academia.edu/ThomasBurelli ou sur demande auprès de l'auteur)

Articles scientifiques

BURELLI T., (2014) « Une « aventure scientifique passionnante » d’ethnopharmacologie remise en cause par l’OEB », Propriété industrielle, 16-18 (3 pages). Lien

BURELLI T., (2014) « Essai sur la circulation des savoirs autochtones en France et au Canada : État des lieux d’avancement d’une recherche sur la protection du patrimoine culturel autochtone », Cahiers d’Anthropologie du Droit, 165-198 (33 pages). Lien

BURELLI T., (2014) « La bioprospection dans l’outre-mer français : Opportunités et limites des dispositifs de régulation émergents dans l’outre-mer français », Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 1747-1787 (40 pages). Lien

BURELLI T., (2013)  « Collaboration entre scientifiques et communautés autochtones et locales : Le patrimoine culturel immatériel autochtone face aux logiques de développement et de valorisation de l’innovation »,Innovation et Droit, L.G.D.J., p. 135-154  (20 pages). Lien

BURELLI T., (2013) « Les autochtones de l’outre-mer français face aux activités de recherche sur la biodiversité. Quel rôle et quels pouvoirs pour les populations autochtones et locales de l’outre-mer ? », Elohi, Peuples indigènes et environnement, n° 2, p. 95-113  (19 pages). Lien

BURELLI T., (2013) « Les chemins tortueux de la mise en œuvre de la Convention sur la Diversité Biologique dans l’outre-mer français », Revue Juridique de l’environnement (RJE) n° 1,  31-47 (17 pages). Lien

BURELLI, T., (2012) « Propriété intellectuelle et savoirs traditionnels en Nouvelle-Calédonie - Pertinence et potentialités du projet de loi du pays relatif à la sauvegarde du patrimoine immatériel autochtone », in FABERON J.-Y. et MENNESSON T. (dir.), Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie - Identités et rééquilibrages, PUAM, 115-129 (14 pages). Lien

BURELLI T., (2012) « La reconnaissance et de la protection des savoirs traditionnels associés à la biodiversité dans l’outre-mer français : une nécessité jusqu’à présent négligée », Les Cahiers d’anthropologie du droit, Le statut des peuples autochtones. À la croisée des savoirs, 137-162 (26 pages). Lien

BURELLI T., (2012) « Faut-il se réjouir de l’adoption du protocole de Nagoya ? », Revue Juridique de l’Environnement (RJE) n° 1, 45-62 (18 pages). Lien

BURELLI T., POUPELIN P., (2012) « Le nouveau pouvoir de sanction de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé », Petites affiches, n° 132, 18-20 (3 pages). Lien

BURELLI T., (2011) « La Nouvelle-Calédonie face au défi de la mise en œuvre d'un dispositif d'accès et de partage des avantages (APA). Premiers retours de l'expérience tentée par la province sud », Revue de la recherche juridique : droit prospectif, n° 3, 1419-1437 (19 pages). Lien

BURELLI T., (2011) « Coutume kanak et justice de la République. À propos de l’ouvrage de Régis Lafargue : « La coutume face à son destin » », Revue Juridique, Politique et Économique de Nouvelle-Calédonie, 150-155 (6 pages). Lien

Articles de vulgarisation

BURELLI T., (à venir en 2014) Intervention radiophonique à destination des communautés innues (Canada) sur la protection du patrimoine culturel immatériel autochtone, Québec, sous la direction d’Alexandre Bacon. Lien

BURELLI T., (2014) « Les chercheurs : incorrigibles flibustiers de la connaissance ? », (version longue), Journal « Le Monde » du mercredi 8 janvier 2014. Lien

BURELLI T., (2013) « Les chercheurs : incorrigibles flibustiers de la connaissance ? », (version courte), Journal «  Le Soleil » du dimanche 1er décembre - Prix du concours de vulgarisation organisé par l’ACFAS. Lien

BURELLI T., (2012) « La reconnaissance et la protection des savoirs traditionnels : nouvel horizon des revendications autochtones », Revue Ikewan n. 86, 10-13 (4 pages). Lien

Rapports

MARTINEAU L., BURELLI T., (2014) Courage, éthique et justice. Rapport remis dans le cadre du congé sabbatique de l’Honorable juge Martineau à l’Université d’Ottawa.

BURELLI T., (2012) L’accès et le partage des avantages au Muséum National d’Histoire Naturelle : problématiques et solutions pour une amélioration des démarches des chercheurs en matière d’APA, Rapport remis à la direction des collections du Muséum National d’Histoire Naturelle, (17 pages). Lien

Aubertie S., Aubertin C., Biber-Klemm S., Boisvert V., Bambridge T., Burelli T., Doussan I., Feldmann P.,  Filoche G., Francheteau-Laronze M., Lafargue Régis, Siiriainen F., Wahiche J-D. (2011) Pertinence et faisabilité de dispositifs d'accès et de partage des avantages en outre-mer, portant sur les ressources génétiques et les connaissances traditionnelles associées, Etudes et documents du Commissariat général au développement durable n°48. Lien

Ateliers / Séminaires

BURELLI T. (2014) « Atelier pour la création du Code éthique du Service de la Culture et du Patrimoine de la Polynésie française relatif à la collecte du patrimoine culturel immatériel polynésien et ses éléments associés », organisé les 2 et 7 avril 2014 au Service de la Culture et du Patrimoine de la Polynésie française. Lien

BURELLI T. (2014) « Atelier pour la création du Code éthique du Criobe relatif à la collecte du patrimoine culturel immatériel polynésien et ses éléments associés », organisé le 4 avril 2014 à Moorea dans les locaux du Criobe. Lien

BURELLI T. (2014) « Atelier pour la création du Code éthique de l’Association Te Pu Atitia relatif à la collecte du patrimoine culturel immatériel polynésien et ses éléments associés », organisé le 5 avril 2014 à Moorea dans les locaux de la Station Gump de l’Université de Berkeley. Lien

BURELLI T. (2014) « Atelier pour la création du Code éthique du Service de la Culture et du Patrimoine de la Polynésie française relatif à la collecte du patrimoine culturel immatériel polynésien et ses éléments associés », organisé les 7 et 9 avril 2014 à l’Université de la Polynésie française. Lien

Autres contributions à la recherche

(2014) Code éthique du Service de la Culture et du Patrimoine de la Polynésie française relatif à la collecte du patrimoine culturel immatériel polynésien et ses éléments associés. Lien

(2014) Code éthique du Criobe relatif à la collecte du patrimoine culturel immatériel polynésien et ses éléments associés. Lien

(2014) Code éthique de l’Association Te Pu Atitia relatif à la collecte du patrimoine culturel immatériel polynésien et ses éléments associés. Lien

(2010) Sous la direction de Régis Lafargue (magistrat à la Cour de Cassation) rédaction et commentaire du projet de loi du pays relatif à la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel autochtone en Nouvelle-Calédonie, pour le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. Lien

Communications lors de conférences

BURELLI T. (2014) « Les systèmes de gestion des savoirs autochtones : Dynamiques internationales, nationales et locales », Présentation devant la Commission du tourisme, de l'écologie, de la culture, de l'aménagement du territoire et du transport aérien de l’Assemblée de la Polynésie française.  Lien

BURELLI T. (2014) « Quels mécanismes de protection des savoirs locaux en Polynésie française?  », Présentation des résultats du projet « Ethnobio » au Service de la Culture et du Patrimoine de la Polynésie française le 28 mars 2014. Lien

BURELLI T. (2014) « De la responsabilité et de la capacité des chercheurs et des communautés autochtones pour la régulation de la circulation des savoirs traditionnels », Présentation devant l’Association des Juristes de la Polynésie le 27 mars 2014. Lien

BURELLI T. (2014) “Law as a bridge between the French and indigenous cultures: The emergence of an innovative legal interface in New Caledonia”, Vancouver, 19th Annual UBC Interdisciplinary Legal Studies
Graduate Student Conference. (Déclinée)

BURELLI T., (2014) « La République française et ses autochtones : Trajectoires juridiques des peuples autochtones dans l’outre-mer français », Winnipeg,  Association Canadienne Droit et Société, Conférence annuelle 2014 :  Rencontrer le droit : Systèmes et normes coexistants et contradictoires. (Déclinée)

BURELLI T., (2014) “The evolution of intellectual property law in the shadow of the States: The case of the indigenous intangible heritage protection in France and in Canada”, Vancouver, 5th Annual Meeting of the Association for Law, Property, & Society (ALPS). (Déclinée)

BURELLI T., (2014) « La reconnaissance, l’intégration et la protection des savoirs autochtones en droit canadien : État des lieux d’un paradoxe », Montréal (Canada), 82ème congrès de l’Association Francophone pour le Savoir. Lien

BURELLI T., (2014) “In the shadow of the State: Indigenous emerging strategies for the protection and the conservation of traditional knowledge in France”, 14th ISE Congress in Lamai Gompa, Bumthang, Bhutan. (Déclinée)

BURELLI T., (2014) “Indigenous knowledge as credible knowledge on biodiversity: The slow evolution of the law and practices: case studies from Canada and France”, Ottawa (Canada), Third Annual Graduate Student Conference, University of Ottawa. Lien

BURELLI T., (2014) “The unexpected effects of the recognition of indigenous rights in New Caledonia: The story of an assimilation measure becoming the trigger for the acculturation of the French legal system”, Montréal (Canada), Centaur conference: The Legalization of Culture and the Enculturation of Law. Lien

BURELLI T., (2013) « La régulation de l’exploitation de la biodiversité et des savoirs autochtones associés en France et au Canada : Entre immobilisme étatique et dynamisme infra-étatique », Aix en Provence (France), Colloque Peuples Indigènes et Ressources du Vivant. Lien

BURELLI T., (2013) “The French Republic and its indigenous people: the challenge of accepting and organizing legal pluralism in New Caledonia”, Vancouver (Canada) Law on the Edge, Joint Meeting of CLSA and LSAANZ. Lien

BURELLI T., (2013) « L’attrait des scientifiques pour les savoirs traditionnels associés à biodiversité : entre dynamiques de collaboration et dynamiques d’exclusion dans l’outre-mer français », Québec (Canada) Congrès 2013 de l’Association francophone pour le savoir. Lien

BURELLI T., (2012) « Le projet de loi du pays relatif à la sauvegarde du patrimoine immatériel autochtone », Nouméa (Nouvelle-Calédonie) Colloque Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle- Calédonie. Lien

BURELLI T., (2012) « Collaboration entre scientifiques et communautés autochtones et locales », Nouméa (Nouvelle-Calédonie) Séminaire de recherche en sciences sociales de L’IRD de Nouméa. Lien

BURELLI T., (2011) « Les autochtones de l’outre-mer français face aux activités de recherche sur la biodiversité », Bordeaux (France), Colloque Peuples indigènes et droit de l’environnement. Lien

BURELLI T., (2011) « Gestion des phénomènes érosifs : quel avenir pour les mesures agro-environmentales territorialisés ? Le cas de la Seine-Maritime », Tours (France), Colloque Territoire et Environnement : des représentations à l’action. Lien

BURELLI T., (2011) « Les détenteurs de savoirs traditionnels associés à la biodiversité et le droit d'auteur français », Moorea (Polynésie française) Séminaire "savoirs traditionnels et biodiversité du Pacifique", Criobe et Institut des Récifs Coralliens du Pacifique (IRCP). Lien

BURELLI T., (2011) « Droit international et droit des peuples autochtones », Campus international d’été de Rouen sur les peuples autochtones. Lien

BURELLI T., VARISON L., (2011) « Jeu de rôle autour de la négociation d’un traité international sur les droits des peuples autochtones », Rouen, Campus international d’été de Rouen sur les peuples autochtones. Lien

BURELLI T., (2010) « Réflexions sur la reconnaissance et la protection des savoirs traditionnels dans l’outre-mer français », Rouen Campus international d’été de Rouen sur les peuples autochtones. Lien

Comptes rendus de lecture

BURELLI T., VARISON L., (2014) « Note de lecture sur BELLIER, I., (2013) Peuples autochtones dans le monde : les enjeux de la reconnaissance », Les Cahiers d’Anthropologie du droit, 271-278 (8 pages). Lien

Burelli T. (2011) Note de lecture sur Lafargue R., La Coutume face à son destin. Réflexions sur la coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie et la résilience des ordres juridiques infra-étatiques, Droit et cultures n° 61. Lien

Mémoire de master

Burelli T., La bioprospection dans l'outre-mer français : opportunités présentes et perspectives futures pour les activités de bioprospection dans l'outre-mer français, Master 2 droit de la santé : propriété industrielle et industrie de santé, 2012. Lien